Cet arrêt ne traite que d'une demande de brevet canadien et d'une demande de brevet européen faites par KXEN.
La société KXEN entend rappeler que celle-ci a toujours veillé au respect des éléments du domaine public et à la paternité des mathématiciens à l'origine des théories mises en oeuvre par ses logiciels, dont les droits d'auteur ne sont pas remis en cause par la décision commentée.
Aussi, il importe de préciser que :
- son logiciel K2R constitue une variante du logiciel T/L PREVISION de la société Neuristique, logiciel dont KXEN a acquis les droits, notamment de libre inspiration.
T/L PREVISION a été mis sur le marché français dès 1993, il a fait l'objet de diverses communications dont une conférence le 6 Mai 1994, « Nouvelles Méthodes en Statistiques Appliquées * Application aux problèmes de prévision ». Elle réunissait plusieurs grands organismes financiers français autour du mathématicien russe Vladimir Vapnik .
T/L PREVISION a été intégré et revendu en France par diverses sociétés de services et en particulier par les sociétés Sligos (devenue Atos), Steria, Softronic et Sofresud sur la période 1993-1996. T/L PREVISION a fait l'objet d'un financement Anvar Ile-de-France obtenu en Février 1994 (contrat Anvar N° A 9308400 Q AR du 1/2/94).
Les algorithmes mis en œuvre par T/L PREVISION, et le composant K2R qui en est issu, sont donc bien antérieurs à la demande de brevet de Sofresud qui date de novembre 1998. KXEN entend que soient respectés les éléments du domaine public et la paternité des mathématiciens qui sont à l'origine des théories en question.
- la Cour d'Appel a reconnu les droits exclusifs de KXEN sur ce qui constitue son innovation majeure par rapport à T/L PREVISION, à savoir le critère de convergence (objet de la revendication 21 des demandes de brevet en cause).
L'antériorité du logiciel T/L PREVISION, dont KXEN est cessionnaire des droits, sur le logiciel ATLAS 1 de Sofresud n'est pas contestée. En outre, l'originalité de l'apport de KXEN par rapport au logiciel T/L PREVISION, constitué par la revendication 21, a également été reconnue par la Cour.
Comparant, en janvier 2000, les logiciels Atlas de Sofresud et les composants de KXEN, Monsieur Jacques Tebeka, ancien élève de l'école Polytechnique et à l’époque, Expert près de la Cour d'Appel de Paris concluait son étude en ces termes :
« Dans les essais réalisés on peut noter qu'en partant des mêmes données l'utilisation d'Atlas et l'utilisation des composants KXEN donnent des résultats différents.
Bien que reposant sur les mêmes bases théoriques, qui sont dans le domaine public depuis de nombreuses années, les 2 approches sont très différentes ».
KXEN a d'ores et déjà indiqué son intention de se pourvoir en cassation à l'encontre de cette décision qui n'a pu prendre en considération les éléments essentiels qui viennent d'être rappelés.